Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREPAC
SOCIETE D'ETUDE ET D'APPLICATION INDUSTRIELLE DE BREVETS (S.E.A.B.)

Numéro de dépôt :
1003056
Date de dépôt :
01/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PREPAC

Déposée le 1 décembre 1976 par SOCIETE D'ETUDE ET D'APPLICATION INDUSTRIELLE DE BREVETS (S.E.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PREPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ETUDE ET D'APPLICATION INDUSTRIELLE DE BREVETS (S.E.A.B.) domicilié(e) (société anonyme) 62, rue Pasteur 94800 Villejuif. - France.

La marque PREPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PREPAC est expirée depuis le 1 décembre 1986.

SOCIETE D'ETUDE ET D'APPLICATION INDUSTRIELLE DE BREVETS (S.E.A.B a également déposé les autres marques suivantes : PREPAC , PITCHER PAK


SOCIETE D'ETUDE ET D'APPLICATION INDUSTRIELLE DE BREVETS (S.E.A.B.) - (société anonyme) 62, rue Pasteur 94800 Villejuif. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Machines pour la fabrication des emballages ainsi que les emballages fabriqués par ce type de matériel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.